Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AISGRAN
COTEGRAN S.A. société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1571183
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque AISGRAN

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COTEGRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AISGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTEGRAN domicilié(e) Parcerisas 28, BARCELONE, ESPAGNE (dossier no 2162408) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2162408) - France.

La marque AISGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AISGRAN est expirée depuis le 19 janvier 2010.

COTEGRAN a également déposé les autres marques suivantes : AISGRAN


COTEGRAN S.A. société de droit espagnol - Parcerisas 28, BARCELONE, ESPAGNE (dossier no 2162408) - Espagne


Cabinet BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2162408) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162408 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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